La liberté est le premier mot de la devise de la République. Elle se décline en libertés concrètes : aller et venir, penser, s’exprimer, se réunir, s’associer… Ces libertés sont des droits fondamentaux. Mais être libre ne veut pas dire tout faire : nos libertés sont encadrées par la loi.
Objectifs
- Distinguer libertés individuelles et libertés collectives
- Connaître les textes qui garantissent les libertés (DDHC, DUDH, CIDE)
- Comprendre les limites des libertés : la liberté des autres et l’ordre public
- Étudier l’exemple de la liberté d’expression et de la presse
1. Des libertés garanties par de grands textes
| Texte | Extrait ou apport |
|---|---|
| DDHC (26 août 1789), art. 2 | Les droits naturels de l’homme sont « la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l’oppression ». |
| DDHC, art. 11 | « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme ». |
| Déclaration universelle des droits de l’homme (ONU, 10 décembre 1948), art. 1 | « Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. » |
| CIDE (1989) | Intérêt supérieur de l’enfant (art. 3), liberté d’expression (art. 13), d’association et de réunion (art. 15), accès à l’information (art. 17). |
2. Libertés individuelles et libertés collectives
| Libertés individuelles | Libertés collectives |
|---|---|
| Elles permettent à chacun d’être maître de ses choix. | Elles s’exercent avec d’autres et permettent de s’engager dans la société. |
| Liberté d’aller et venir (circulation), de se marier, d’opinion, de conscience, d’expression (y compris en ligne) | Liberté de réunion, d’association (loi de 1901), de manifestation, droit syndical (loi de 1884), liberté de la presse (loi du 29 juillet 1881), droit de grève |
3. Des libertés encadrées et limitées
Première limite : la liberté des autres. L’article 4 de la DDHC affirme : « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. » Ses bornes « ne peuvent être déterminées que par la Loi ».
Seconde limite : l’ordre public, qui permet à chacun de jouir de ses droits.
Ordre public : Ensemble des conditions nécessaires à la vie en société : la sécurité, la tranquillité, la salubrité (hygiène, santé publique) et le respect de la dignité de la personne humaine.
La liberté de manifester
Manifester est une liberté, mais une manifestation sur la voie publique doit être déclarée à l’avance aux autorités. Celles-ci peuvent l’interdire si elle menace gravement l’ordre public ; un juge peut contrôler cette interdiction.
Les dérives sectaires
Au nom de la liberté de croyance, la loi ne définit pas ce qu’est une « secte ». Mais elle punit les dérives sectaires (emprise mentale, abus de faiblesse, atteintes à la santé ou à l’intégrité des personnes). Une mission interministérielle, la Miviludes, est chargée de les surveiller.
4. Zoom sur la liberté d’expression et de la presse
La loi du 29 juillet 1881 garantit la liberté de la presse. Une presse libre permet aux citoyens d’être informés et de se forger une opinion : c’est une condition de la démocratie.
- Ce qui est permis : critiquer, débattre, faire de l’humour, y compris sur les religions ou les responsables politiques.
- Ce qui est interdit : la diffamation (accuser publiquement quelqu’un d’un fait précis qui porte atteinte à son honneur), l’injure, la provocation à la haine ou à la violence, l’apologie du terrorisme ou des crimes contre l’humanité.
- Les menaces : dans certains pays, des journalistes sont emprisonnés ou tués ; en France aussi, la liberté d’expression a été visée par des attentats.
À retenir
- Libertés individuelles (circulation, opinion, expression…) et collectives (réunion, association, manifestation, presse…).
- Elles sont garanties par la DDHC (1789), la DUDH (1948) et la CIDE (1989).
- Elles sont limitées par la liberté des autres (art. 4 DDHC) et par l’ordre public.
- L’ordre public = sécurité, tranquillité, salubrité, dignité de la personne humaine.
- La liberté d’expression ne permet ni la diffamation, ni l’injure, ni l’incitation à la haine.
Et maintenant, à toi !
Vérifie que tu as compris avec les exercices, puis révise avec la fiche.